Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site auchantdupain.com est édité par :

• Au chant du pain, Entreprise individuelle
• Adresse : 19 Av. de la République, 50200 Coutances
• Téléphone : 02 00 00 00 00
• E-mail : [email protected]
• SIRET : 000 000 000 00000
• Immatriculation : Répertoire des métiers de la Manche (RM 000 000 000)
• N° de TVA intracommunautaire : FR00 000000000
• Directeur de la publication : Prénom NOM

2. Hébergeur

Le site est hébergé par Nom de l'hébergeur (à compléter), Adresse de l\'hébergeur (à compléter) — téléphone : 00 00 00 00 00.

3. Objet du site

Ce site est un site vitrine. Il présente la boulangerie-pâtisserie, ses produits, ses horaires d'ouverture et ses coordonnées, et propose un formulaire pour la contacter. Aucune vente en ligne n'est proposée : les produits se commandent et se règlent en boutique ou par téléphone.

Les prix affichés sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), à titre indicatif. Ils peuvent évoluer, et la disponibilité d'un produit n'est pas garantie : seuls les prix et les produits proposés en boutique font foi.

4. Allergènes

Nos produits sont fabriqués dans un laboratoire où sont manipulés notamment des céréales contenant du gluten, des œufs, du lait, des fruits à coque, du sésame et de la moutarde. Conformément au règlement (UE) n° 1169/2011, la liste des allergènes présents dans chaque produit est disponible en boutique et sur simple demande auprès de notre équipe.

5. Propriété intellectuelle

Les textes, photographies, logos, illustrations et le graphisme du site sont la propriété de Au chant du pain ou utilisés avec l'autorisation de leurs auteurs. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

Les polices de caractères (Marcellus, Fraunces, Caveat et Jost) sont diffusées par Google Fonts sous licence libre SIL Open Font License.

6. Responsabilité

Nous mettons tout en œuvre pour que les informations du site soient exactes et à jour, mais ne peuvent en garantir l'exhaustivité ni l'absence d'erreur. Le site peut être momentanément indisponible, notamment pour des opérations de maintenance. Nous ne saurions être tenus responsables des dommages résultant de l'utilisation du site.

Le site contient des liens vers des sites tiers (Google Maps, Instagram, Facebook). Nous n'exerçons aucun contrôle sur leur contenu et déclinons toute responsabilité à leur sujet.

7. Données personnelles et cookies

Les données personnelles collectées via le site, les cookies utilisés et vos droits sont détaillés dans notre politique de confidentialité.

8. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige qui l'opposerait à notre établissement, après avoir tenté de le résoudre directement avec nous.

Médiateur : Médiateur de la consommation (à compléter), Adresse postale du médiateur (à compléter), www.exemple-mediateur.fr.

Vous pouvez également utiliser la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.